Déposée le 12 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEM.JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES domicilié(e) Parc d'Activités de Gémenos - 845, Avenue du Pic de Bertagne B.P. 110, 13881 GEMENOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 093 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES Monsieur Gabriel REBOURCET - France.
La marque GEM.JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549632.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM.JET est expirée depuis le 12 décembre 2004.
PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIMAR , NYLAUTO , GEM PLAST
PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES (SA) - Parc d'Activités de Gémenos - 845, Avenue du Pic de Bertagne B.P. 110, 13881 GEMENOS CEDEX - France - SIREN 379093925
PLASTIQUES DE FRANCE INDUSTRIES Monsieur Gabriel REBOURCET - France
Inscription le 3 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336150 - Publication au BOPI 2001-12-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Pistolet (outils) pulvérisateur doseur mélangeur destiné au bricolage, au jardin et à l'automobile.Appareil de dosage de produits actifs chimiques liquides
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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